Démission abusive d'un président d'association loi 1901
Posté : 18 nov. 2014, 16:01
Bonjour,
Je suis président d'une association loi 1901,
notre assemblée générale ordinaire devait se tenir en date du 15 novembre 2014 avec réélection du bureau.
Nos statuts stipules que tout membre sortant est rééligible.
En date du 07 novembre je me rends dans notre local pour y bricoler comme tous les soirs ou presque, nous somme une association de motos,
plusieurs membres sont présents dont certains faisant partie du bureau, mais tous démissionnaires.
Ils me reproche tout un tas de fait et demande ma démission.
Ils m'oblige à signer un papier, ou il est noté la date du jour, les noms, fonctions des membres présents où ils m'informent qu'ils acceptent ma démission éventuelle de mon poste de président.
Je rentre chez moi complètement bouleversé.
J'en parle à mon épouse qui est également la secrétaire de l'association.
Elle envoi le mail suivant:
Salut à tous, je vous informe que le président est démissionnaire de son poste @+ véro.
Le lendemain tous les membres du clubs reçoive un mail du vice-président( qui à fait savoir de vive voix à plusieurs membres du club qu'il était démissionnaire de son poste. j'ai conservé les mails en faisant état.)
qui les informe que suite à ma démission l'assemblée générale initialement prévu est annulée qu'elle se tiendra dans 15 jours pour respecter le délai légal.
Entre temps il à changé les serrures du local, m'en à interdit l'accès et m'a envoyé un courrier en recommandé avec AR me demandant de restituer tous les papiers légaux de l'association.
Ma question est la suivante:
Est-ce que cette démission est valable en l'état ?
Merci pour votre aide
Jean-Louis
Je suis président d'une association loi 1901,
notre assemblée générale ordinaire devait se tenir en date du 15 novembre 2014 avec réélection du bureau.
Nos statuts stipules que tout membre sortant est rééligible.
En date du 07 novembre je me rends dans notre local pour y bricoler comme tous les soirs ou presque, nous somme une association de motos,
plusieurs membres sont présents dont certains faisant partie du bureau, mais tous démissionnaires.
Ils me reproche tout un tas de fait et demande ma démission.
Ils m'oblige à signer un papier, ou il est noté la date du jour, les noms, fonctions des membres présents où ils m'informent qu'ils acceptent ma démission éventuelle de mon poste de président.
Je rentre chez moi complètement bouleversé.
J'en parle à mon épouse qui est également la secrétaire de l'association.
Elle envoi le mail suivant:
Salut à tous, je vous informe que le président est démissionnaire de son poste @+ véro.
Le lendemain tous les membres du clubs reçoive un mail du vice-président( qui à fait savoir de vive voix à plusieurs membres du club qu'il était démissionnaire de son poste. j'ai conservé les mails en faisant état.)
qui les informe que suite à ma démission l'assemblée générale initialement prévu est annulée qu'elle se tiendra dans 15 jours pour respecter le délai légal.
Entre temps il à changé les serrures du local, m'en à interdit l'accès et m'a envoyé un courrier en recommandé avec AR me demandant de restituer tous les papiers légaux de l'association.
Ma question est la suivante:
Est-ce que cette démission est valable en l'état ?
Merci pour votre aide
Jean-Louis