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Propriété intellectuelle spectacle de danse

Posté : 07 sept. 2014, 09:08
par danse123
Bonjour,
J'ai une question relative aux droits d'auteur dans le cadre d'un spectacle de danse.
Tout d'abord, quelques informations :
- spectacle de danse amateur organisé par une association (qui donne des cours de danse)
- deux séances du même spectacle seront organisées (le même jour)
- entrée du spectacle payante, ainsi que DVD du spectacle mis en vente après

Le professeur de danse souhaite organiser un spectacle sous le thème de "Titanic" et voudrait utiliser les images du film à l'aide d'un rétroprojecteur (diffusion de quelques images sélectionnées en fond de scène) ainsi que la bande son du film.
Cela est-il possible? Quelles démarches effectuer? Faut-il demander une autorisation de diffusion? L'utilisation des images et bande son du film est-elle payante?

Je vous remercie d'avance pour vos éventuelles réponses, au nom d'une association un peu perdue qui souhaite seulement monter un joli spectacle!

Re: Propriété intellectuelle spectacle de danse

Posté : 08 sept. 2014, 10:47
par Moderateur-01
Bonjour,
Les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle, régissent le droit d'auteur en France.
Demander à l'auteur l'autorisation d'utiliser son oeuvre : il est préférable d'utiliser cette oeuvre si une licence lui est déjà attribuée. En effet, si les droits de reproduction et de représentation peuvent être cédés à des tiers, la procédure requiert la signature d'un contrat entre les deux parties.
Cordialement,