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Mise en demeure de payer en absence de contrat oui ou non

Posté : 19 janv. 2015, 14:44
par progluti
Bonjour je souhaiterai avoir un avis concernant un litige qui m'oppose a un de mes client avec qui j'ai commencé la création d'un logiciel sur mesure , je lui envoyer mon offre de services par ail avec facture il y a 8 mois , et j'ai reçu des acompte pour le démarrage de la création du logiciel , et au cours des mois je me suis aperçu que mon client me donner des documents qu'il prenez la peine de dérober a des confrère du même domaine que lui et même un bilan médical avec le nom d'une patiente , dans le doute j'ai contactez les membre concerner a savoir si mon client été dans la légalité a utilisé leur document professionnel dans la création du logiciel que j'été en train de réalisé pour lui , mais il s'avère que non , j'ai donc demander a mon clients des explication et face a ces information il n'a plus souhaiter resté en contact avec moi et il refuse de me réglé ma dernière note d honoraire .

Je n'ai pas de contrat signé hormis des mail environ 50 ou il me donne des instruction concernant la création du logiciel et la trace des paiement écrit sur la facture acompte logiciel

ma question est suis je en droit de réclamé mes honoraire restant en mise en demeure et aller en justice pour faire valoir mes droit meme sans contrat signé par lui car il n'a jamais voulu me retourné mon offre de services signé et moi par crainte de perdre le contrat j'ai fait profile bas car j'avait reçu des acompte .

Re: Mise en demeure de payer en absence de contrat oui ou non

Posté : 19 janv. 2015, 23:24
par Moderateur-01
Bonjour,
Oui, vous avez les preuves suffisantes pour lui réclamer vos honoraire. Vous pouvez commencer par la mise en demeure. En cas de refus, la saisine de la justice sera inévitable.
Cordialement,