Cas pratique de droit civil (accident de la circulation) L1

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Cas pratique de droit civil (accident de la circulation) L1

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Messagepar Coralie13 » 01 Avr 2017, 11:45
Membre depuis 01 Avr 2017, 11:42

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Bonjour à tous ! J'ai un cas pratique a faire en droit civil sur les accidents de la circulation et j'ai beaucoup de mal a comprendre certains éléments. Pour résumer:

Mme A s'est garée en double file devant l'école de son fils ayant la flemme d'aller au parking, puis elle descend de sa voiture.
Mr B, géné par une voiture garée en double file, la déboite et se retrouve surpris par Mme A ouvrant sa portière. Pour l'éviter, il dévie sur la voie de gauche, ce qu'il n'avait pas prévu.
Mme C arrive alors en face, et surprise de voir Mr B arriver face a elle, elle donne un coup de volant et monte sur le trottoir ou se trouve M.D en train de repeindre les volets de sa fenêtre. Elle le percute et celui-ci tombe.
En tombant, Mr D écrase une passante, Mme E qui meurt sur le coup.
Seuls Mme C et M.D sont blessés. La question qu'on me pose est : qu'en pensez vous ?

J'ai du mal a comprendre qui est responsable dans la mesure où pour moi, Mme A est à l'origine de l'accident puisque c'est elle qui était mal garée et qui a provoqué tout ça. Cependant, il n'y a eu aucune collision ni victime entre elle, M.B et Mme C. Seule Mme C est entrée en collision avec M.D qui lui même en tombant a tué Mme E. Je me demande donc si on peut parler d'accident complexe unique, et si tous les véhicules sont responsables, et si M.D peut être considéré comme responsable indirect de la mort de Mme E.

Mon cours est assez complexe et brouillon, donc je me mélange beaucoup. Pourriez vous m'aider a comprendre dans quel cas un ou plusieurs véhicules sont responsables, malgré qu'il n'y ait pas eu de collision entre eux s'il vous plait ?

Je ne demande pas qu'on me donne de solution bien sur, mais simplement les principes importants pour m'aider à comprendre, merci !!

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