Droit d'auteur - litige avec une association

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Droit d'auteur - litige avec une association

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Messagepar sugo74 » 20 Déc 2016, 09:09
Membre depuis 20 Déc 2016, 08:41

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Madame, Monsieur,

J'écris ce message pour vous demander votre aide sur un litige qui m'oppose à l'association que je présidais jusqu'au 15 décembre dernier et que j'avais créé grâce à l'aide d'un tiers qui aujourd'hui me refuse le droit de récupérer les droits exclusives de ma création et ceux pour laquelle j’ai créé cette association.

Je vais essayer de vous faire ici, un résumé complet et concis.

Tout commença en 2013, je vivais alors au Japon (ou je réside encore à ce jour) depuis 2006.

Étant un fan de l'univers du Tokusatsu (ce qui signifie en japonais effets spéciaux et qui désigne les films et séries de science-fiction et héroïque au Japon). J'ai décidé de créer ce qu'on appelle communément ici un local héros.
Je demandais l'aide d'amis, une dessinatrice et intervalliste professionnel et des musiciens / infographistes) pour débuter les ébauches de ce projet. Je créer un logo (avec la participation de l'un de mes amis infographistes) et ma dessinatrice s'occupa de la forme finale du costume du personnage principal d’après des croquis que je lui fournis.

Le projet débuté...

À cause d'une malheureuse affaire qui nous a fait nous rencontrer, je proposais à M. P, demeurant dans le sud de la France, de s'associer avec moi pour monter une association afin de protéger mon projet et dans l'idée de trouvé des subventions pour mon projet de mini-série au Japon qui aurait pu devenir alors un projet interculturel Franco-japonais grâce à cela.

Donc le 16 octobre 2014, l’association était fondée avec but de « promouvoir la culture Japonaise en France et le savoir-faire Français au Japon. Ceci par l’élaboration de projets ayant pour thème principal le Tokusatsu/ (live Japonais). Ces projets aboutiront à divers supports vidéo, web, mais aussi des spectacles et représentations sur scène. Le caractère interculturel est bien ancré car l’association a ses activités de conception aussi bien en France qu’au Japon. » Et un PV d’assemblée générale était rédiger et signée par nous deux qui stipulait « Tout ce qui se rapporte au projet (*) devient dorénavant la propriété unique de l’association. » Et ceux afin de protéger mon projet d’éventuelle malhonnête personnes.

M. P ouvrit par la suite, un compte associatif dans une banque près de chez lui, afin de pouvoir par la suite recevoir d’éventuelles subventions et donations.

Le premier souci apparu alors quand il m’annonça que le montant des frais bancaire s’élever à 7 Euros par mois, somme qu’il m’était impossible de verser, le projet en lui-même ainsi que ma vie de famille (3 enfants, dont un en bas-âge a charge) me prenant tout mon argent personnel. Malgré mes réticences, et lui expliquant qu’il me serait impossible de verser une tel somme, il déclara qu’il s’occuperait de verser les frais bancaire et qu’il continuerait de s’en charger.

Par la suite, lors du développement du projet, j’ai jugé qu’il était plus opportun de changer l’intituler du projet afin qu'il soit plus en rapport avec l’idée du projet qui se déroulait au pays historique des Ninja au Japon (le pays d’Iga dans la préfecture de Mie).

M. P, avec un certain enthousiasme et toujours sous mon approbation créa trois nouveaux designs pour mes personnages, et malgré son style graphique qui ne me plaisait pas, je lui donner le feu vert à la conception du premier costume.

Grâce à ce costume, nous pûmes faire nos premières armes en France (deux évènements) et une exhibition dans la ville d’Iga Ueno au Japon lors de la journée internationale des Ninja le 22 Février 2015.

Malgré cela, l’argent récupérer de donations et de ventes de produits personnels, ne couvrais pas les frais et au fur et à mesure, ce projet devenais un gouffre financier et les demande de subvention restèrent lettre morte.

Malheureusement, malgré qu’il fasse partit d’une association de « cosplayeurs » (créateur de costume en rapport avec la pop culture japonaise et américaine), les connaissances de M. P était très limités et son premier costume bien que fait avec passion était inadéquat sur le long terme.

De plus, son aspect imposant et sa conception grossière ne correspondait pas à la qualité demandé un tel projet au Japon, les local héros étant devenu depuis 20 ans une institution et les costumes des différents groupes à travers tout le japon d’une qualité et d’une sensibilité beaucoup plus acerbe que ce que me proposait M. P.

Par chance, je fis la connaissance d'une personne au Japon, un ancien membre d’un groupe de local héros, ayant fait une école d’Art et reconvertit en costumier et grâce à mes propres moyen financier, je lui commandais un costume complet et le résultat fut au-delà de mes espérance et je pu grâce à ce costume participer à mon premier évènement à Osaka en collaboration avec un autre local héros de Kobe.

Bref, tout se passait relativement bien et le projet évoluer, malgré ces soucis financiers, plutôt dans le bon sens. Tout au moins en France car, M. P qui possédait a mon instar, un bon réseau dans sa région et surtout un groupe d’amis sur place, pu recruter M. W, pratiquant d’art martial et acteur pour revêtir le costume.

La notoriété de ce dernier aida énormément le projet français et celui-ci reçu de nombreuses aide publicitaires et s’étoffa d’autres personnes venu des cercles d’amis de M.W.

Mais la direction artistique que prenais le projet en France commençait de moins en moins à me convenir, têtue et d’un caractère bougons, la communication entre M. P et moi devenais de plus en plus difficile et malgré mes quelques tentatives, il restait braquais sur ses positions artistiques qui s’éloigner de plus en plus de mon projet original tout en gardant le nom de mon projet comme tête d’affiche.

Alors que je voyais un projet familiale, divertissant et culturellement braquer sur la réalité des ninjas au Japon (avec beaucoup de documentation et rencontre de professeurs, archéologues et chercheurs sur place), M. P ne voyait que l’aspect très occidental, assez sombre de la chose et sa méconnaissance flagrante de la culture japonais et des ninjas en particulier me donner de moins en moins envie de vouloir avancer dans cette direction.

Je lui proposais alors une alternative afin d’assouvir son besoin artistique et je lui proposais de créer une sorte de spin-off en France.

Je lui proposais également une trame scénaristique qui permettrait, au final de rejoindre les deux projet et de ce fait, boucler ces deux univers.

Dans un souci de cohérence, je décidais de confier la réalisation des costumes japonais au costumier japonais et demandais un devis pour leurs réalisations afin de préparer une demande de financement participatif pour le printemps 2017.

Dans la suite du premier costume, M. P réalisa un second de ses personnages, qui même si un peu plus aboutit, ne fut utiliser que pour illustrer le projet français et l’équipe de M. P.

Lors de sa réalisation et de sa présentation au public, je fus pris d’une dépression passagère dont je fais l’objet chroniquement et cela m’a énormément fatigué et ne communiquant pas sur la présentation du dit costume et M. P me le reprocha avec véhémence. Ce qui me déplu fortement, mais ne voulant pas le froisser, j’ai essayé d’arrondir les angles avec un message au groupe de travail afin de leur dire toute l’admiration que j’avais au dévouement du projet.

C’est à partir de cette affaire, que le climat commença à changer, M. P devenant subitement plus distant.

Par la suite, un autre problème personnel m’arriva et cela réenclencha une petite dépression passagère (lier a de nombreux facteurs). Et l’a ou il n’y avait rien à chercher, M. P exigea des explications là ou je ne pouvais lui en fournir.

Suite à cette aventure, lors d’une conversation sur internet avec les musiciens / infographistes (co-auteur des musiques de mon projet), M. P et moi-même avons discuté et je pensais que la discussion fut close. Mais les relations amicales que nous avions jusqu’à la, sont devenu soudainement plus cordiale, communiquant de moins en moins.

Jusqu’au mail de M. P datant du 14 novembre 2016 ou, je cite « Et les frais bancaires, tu comptes y participer un jour car si pas de subvention, ben va falloir cracher au bassinet partner...T'es Président, donc responsable du compte, même si je suis trésorier. Le banquier saura où te trouver… lol »

Autant dire que je n’ai pas trouvé ce chantage déguiser fort à mon gout et je lui ai dit que si cela continuer comme cela, je quitterais l’association.

Ce qu’il se pressa de me faire faire et j’envoyais à la date du 15 Décembre 2016, ma lettre de démission de l’association lui laissant les reines en lui interdisant dorénavant d’utiliser mon travail et mon projet a ses fins car il était clair dans mon esprit qu’il ne correspondrait plus à ce que je voulais en faire au départ.

Sur ce fait, il redoubla d’une agressivité verbale et me dit qu’étant démissionnaire de mon poste de président de l’association, je n’avais plus aucun droits sur mon projet et mon travail.

J’essayais d’être conciliant pour ne pas rester en de mauvais terme et exprimant le fait que je comprenais sont point de vue et que je prenais en compte son travail.

Bien que je pensais qu’il redeviendrait conciliant a son tour, ce ne fut pas le cas et il resta buter et pour toute réponse final il organisa avec le nouveau bureau (dont je ne connais absolument pas la conception), il signa un PV ayant pour objet le fait qu’il « m’autorisait » à utiliser le nom de ma création », mais sans en avoir l’exclusivité et que tout mon travail que j’avais fait jusqu’à présent appartenais a son association et que je n’avais aucunement l’autorisation d’utiliser ma création autre qu’au Japon et que lui-même se réserver le droit de le faire sans mon accord ayant, je site, l’exclusivité de mon travail…

Donc, dans cette histoire, ayant la sensation d’un vol morale et intellectuel sur ma création, je viens vers vous pour vous demander conseil et savoir de nous deux, qui pourraient effectivement être le propriétaire de ce projet artistique étant donner que la paternité me revient (preuves physiques et témoignages à l’appui).

Dans l’attente de votre réponse Je vous remercie d'avance de l’intérêt que vous porterez a mon litige.

Cordialement.

Re: Droit d'auteur - litige avec une association

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Messagepar Moderateur-01 » 20 Déc 2016, 17:26
Membre depuis 03 Nov 2013, 17:51

Modérateur 14110 Messages


Bonjour,
L’article L. 111 du code de la propriété intellectuelle (CPI) dispose que l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Vous comportement n'est pas considéré comme une cession de droits de propriété intellectuelle, par conséquent l'association doit respecter vos droits d'auteur.
En cas de conflit, i faut faire un recours auprès du tribunal compétent.
Cordialement,

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