Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-brise

Sujets de Droit pénal, enquête, procès, auteurs, victimes

Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-brise

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Messagepar Passant59 » 17 Fév 2016, 17:34
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

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Bonjour , j'ai renverser un piéton pas loin de chez moi du a une mauvaise visibilité sur mon pare-brise . j'ai tout de suite appeler les pompier et la police . les policier m'ont dit que je serai convoquer au tribunal . je suis jeune chauffeur , mon casier judiciaire est vierge .

qu'est ce que je risque ? merci

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Passant59 » 18 Fév 2016, 00:04
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

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sachant que je n'ai aucune circonstances aggravantes ( delit de fuite , alcool , etc... ) .

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Passant59 » 18 Fév 2016, 00:54
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

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et que la victime portera a coup sur plainte contre moi ? merci

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Passant59 » 18 Fév 2016, 14:53
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

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est-ce possible que je reparte avec une petite amende , peut etre un stage de citoyenneté ou des travaux generaux , et quelque petite chose sans un retrait du permis , une grosse amende ( superieur a 1000€ ) et de la prison ? j'ai juste besoin de savoir quelque chose qui me rassurera :/

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Me SEBAN » 18 Fév 2016, 16:51
Membre depuis 12 Fév 2016, 10:30

Avocat 19 Messages


Bonjour,
Tout dépend des blessures et de l'ITT du piéton.
Improbable que vous vous en sortiez avec une petite amende seulement.
Improbable que vous n'ayez pas votre permis suspendu non plus.
Mais tout cela va dépendre du dossier, difficile de vous renseigner précisément sans avoir eu connaissance du dossier.
Je vous conseille de prendre attache avec un avocat.
Cdt,
http://www.maitreseban.fr/

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Passant59 » 19 Fév 2016, 11:08
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

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Bonjour , une suspension du permis pour se genre d'accident peut durer combien de temps ? sachant que j'ai vu des gens conduire sous effet d'alcool et stupefiant s'en tirer avec 2ou3 mois de suspension .

Et l'amende sera t'elle calculer selon mes revenu ? ( interimaire et vis chez mes parents donc faible revenus )

merci

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Me SEBAN » 19 Fév 2016, 13:35
Membre depuis 12 Fév 2016, 10:30

Avocat 19 Messages


2 mois de suspension pour alcool et STUP? En 8 ans d'exercice, je n'ai jamais vu ça.
Encore une fois, tout dépendra de la durée de l'ITT et du dossier mais très probablement 6 mois de suspension.
Au regard du principe de personnalisation de la peine, l'amende est bien évidemment proportionnelle aux revenus.
Toutefois, sachez que vous n'êtes pas à l'abri d'une peine de prison assorti du sursis.
Cdt,
Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr/

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Passant59 » 19 Fév 2016, 14:13
Membre depuis 17 Fév 2016, 17:30

Nouveau membre 7 Messages


Pour la durée de l'ITT , la personne sort demain ( il a 4 coté cassées et poumon perforé il est rester 3 jours a l'hopital et c'est en bonne voie de guerison ) .

Quand j'ai parler de prison avec le policier il m'a dit non . Je ne suis pas sur d'avoir une plainte contre moi . 6 mois de suspension , je vais avoir du mal a aller au boulot .

En tout cas , sa m'aura beaucoup servi de leçon , j'ai hâte que tout sa finisse !

Re: Accident avec un piéton du a une mauvaise visibilité de mon pare-b

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Messagepar Me SEBAN » 19 Fév 2016, 16:10
Membre depuis 12 Fév 2016, 10:30

Avocat 19 Messages


Ca n'est malheureusement pas le policier qui décide mais le juge! La prison ferme si vous n'avez pas d'antécédents bien sûr que non, mais la prison avec sursis très probable.
Au regard des blessures évoquées, l'ITT risque d'être longue mais à vérifier.
Par ailleurs, même sans dépôt de plainte, vous pouvez être poursuivi pour blessures involontaires mais de toutes façons, il y a fort à parier que la personne va déposer plainte.
En France, ça n'est pas forcément la plainte qui déclenche les poursuites pénales.
Cdt,
Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr/

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