obligation droit de passage sur proprieté privée

Des litiges et problèmes liés à la vente, achat, location d'un bien immobilier. travaux de propriété ou réparation ...

obligation droit de passage sur proprieté privée

Avatar de l’utilisateur

Messagepar yansam » 16 Mar 2016, 17:40
Membre depuis 16 Mar 2016, 17:36

Nouveau membre 2 Messages


bonjour, je viens vers vous pour un renseignement nous avons acheter une maison il ya quelques semaines et nous savions que nous avons au milieu de notre terrain un chemin ( accès a la maison d'une voisine qui d’ailleurs ne conduit plus mais reçoit énormément de monde du coup beaucoup de passage en voiture a 30 cm de ma cuisine )donc chemain separe notre maison de notre jardin , je signal qu'il ya derriere notre jardin un autre chemin qui lui est a la mairie donc pas privé mais un voisin qui son garage labas refuse d'ouvrire l'acces car il dis que c'est devant son garage , nous on a des enfants de 4 et 2 ans et une porte dans la cuisine donc dés que ca s'ouvre le petit de ans cours vite pour sortir j'ai peur qu'un drame arrive , nous souhaiterion cloturer notre terrain et donc refuser le droit de passage est ce possible de faire quelque chose s'il vous plait

cordialement

Re: obligation droit de passage sur proprieté privée

Avatar de l’utilisateur

Messagepar snoupy » 17 Mar 2016, 09:59
Membre depuis 18 Mar 2014, 13:36

Modérateur 181 Messages


Bonjour,

Savez vous si vos 2 propriétés sont issues d'une seule et même parcelle à l'origine

Re: obligation droit de passage sur proprieté privée

Avatar de l’utilisateur

Messagepar yansam » 17 Mar 2016, 10:54
Membre depuis 16 Mar 2016, 17:36

Nouveau membre 2 Messages


bonjour, a l'origine ma voisine et l'ancienne propriétaire étaient cousine mais je ne sais pas si c’était une même parcelle

cdlt

D'autres questions en relation :

Un avis sur Juridissimo comme signe de remerciement. Merci

Avis pour juridissimo.com

Retourner vers Droit Immobilier

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Google Adsense [Bot] et 2 invités

A propos

Aide Juridique En Ligne

Juridissimo un site de conseil Gratuit qui vous offre un conseil juridique en ligne destinée aux internautes ayant des problèmes juridiques et qui recherchant des réponses urgentes et immédiates gratuitement. Sur le forum juridique, vous pouvez poser vos questions directement en ligne à un consultant ou un juriste.

Avocat en ligne

Juridissimo vous met en Relation avec un avocat spécialisé qui vous assistera juridiquement. Nos avocats en ligne sont spécialisés dans différents domaines de droit (Droit civil, droit de travail, Droit immobilier, etc. ...). Notre conseiller juridique en ligne vous propose des réponses claires pour vous aider à résoudre vos problèmes juridiques.

Conseil Juridique gratuit

Vous souhaitiez avoir quelques informations juridiques avant de vous lancer dans les procédures judiciaires. Juridissimo vous permettra de bénéficier des services d'un avocat gratuit. Notre services d'avocat en ligne est accessible pour tout type de consultation (consultation avocat gratuit, conseil juridique gratuit, assistance juridiques, aide juridictionnelle). Ces consultations en ligne sont très pratiques non seulement par leurs gratuité mais aussi par la qualité de ces prestations grâce leur côté sérieux, accessible et rapide.

Consultation Avocat gratuit

Vous cherchez un avocat pour un conseil juridique ou pour obtenir une information précieuse d'un juriste, c'est simple. Il vous suffit de s'inscrire sur le forum et de poser votre question juridique. Un de nos conseillers juridiques viendra vous réponde et vous apporte l'aide juridique relatives à votre problème.