Charte de non responsabilité pour des bénévoles

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Charte de non responsabilité pour des bénévoles

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Messagepar eno97 » 10 Fév 2016, 15:02
Membre depuis 10 Fév 2016, 15:00

Nouveau membre 1 Messages


Bonjour

Je m'excuse par avance si je n'ai pas placé ce sujet au bon endroit sur ce forum.

Je suis organisateur sur un salon qui doit se tenir dans quelques semaines et qui accueille plus d’une centaine d’exposants, et dont la totalité du staff est composé de bénévoles.
Pour couvrir le salon et ses organisateurs en cas d’accident (un bénévole qui se blesse en déplaçant une table par exemple), je souhaiterai que les bénévoles signent un document qui dégage l’équipe organisatrice de toute responsabilité.

Je souhaiterai savoir si le texte suivant a une quelconque légitimité, et quelle modification y apporter :

Objet : lettre de décharge de responsabilité
Je soussigné(e) ………..….(nom, prénom)……………. habitant à …………………….(adresse)…………………, déclare dégager de toutes responsabilités l’équipe organisatrice du [Nom du Salon] en cas d’incident de toute nature que ce soit ayant lieu le ……….(date)………… de …….(heure)……. à …….(heure)……. dans l’enceinte de [Lieu du Salon]
Fait le : ..............................................
A : ..............................................
Signature (précédée de la mention lu et approuvé)

En vous remerciant par avance

Re: Charte de non responsabilité pour des bénévoles

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Messagepar Moderateur-01 » 11 Fév 2016, 17:48
Membre depuis 03 Nov 2013, 17:51

Modérateur 14096 Messages


Bonjour,
Oui, c'est document est valable pour décliner votre responsabilité.
Cordialement,

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