Avis délibéré et avis attestation médicale

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Avis délibéré et avis attestation médicale

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Messagepar chacha34 » 18 Mai 2016, 21:35
Membre depuis 18 Mai 2016, 20:51

Nouveau membre 3 Messages


Bonjour , j'aurais souhaiter un avis sur le délibérée de mon affaire concernant la garde de ma fille . Séparé depuis les 1mois de ma fille âgée aujourd'hui de 4ans et demi nous venons de passer devant la jaf , il y a deux ans avant que ma fille passe ses première nuits chez son père nous avions un accord verbale comme quoi il ne devait pas dormir avec notre fille car il souffre de trouble du sommeil appeler aussi somnambulisme sexuel , trouble dont jai fortement connaissance puisque je l ai subis à maintes reprise durant notre vie commune , monsieur a saisi la jaf en novembre à demander ce qu'il avait deja , un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaire j étais dans un premier temps d'accord avec cela sauf que début avril il a ete porter à ma connaissance que monsieur avait dormi à deux reprise avec notre fille et qu'il me l'a confirmer par message jai donc décider avec mon avocate de demander à lui retirer le droit d herbegement afin de garanti la sûreté de notre enfant . ( malgré un courrier recommandé lui expliquant que notre fille ne dormirai plus chez lui ainsi que le Pourquoi ,son père n'a manifester aucune proposition de solution et n'a pas parler du sujet du tout et il s'est plié sans un mot à ce que sa fille ne dorme plus chez lui ce jusqu'à l'audience ( pendant un mois) ) lors de l'audience aujourd'hui monsieur a fourni au dernier moment une attestation d'un médecin que je n'ai jamais vu stipulant que j'ai ete violee par le passé et n'ai pas subit de traitement thérapeutique . ( N'ayant eu l'attestation en main que quelques instant dans le couloir avant l'audience je ne me souviens plus si l'attestation de ce médecin relates les dires de monsieur ou si c'est le médecin lui meme qui atteste de cela sans même avoir mon dossier médicale) dans les deux cas je souhaiterais connaître la valeur de cet attestation qui n'a aucun intérêt selon moi concernant la garde de ma fille , et si le médecin a commis une faute professionnelle ? Concernant le délibérée , lors de l'audience monsieur a dans un premier temps nier etre atteint de ce trouble puis en répondant au question de la juge il a avouer à demi mot disant que s'il s'endormait excitée il pouvait lui arriver d'avoir un rapport tout en dormant , la juge lui a alors fais la remarque suivante "avez vous conscience que votre comportement n'est pas normale ?" Pensez vous qu'il lui est possible de conserver son droit d'herbegement malgré tout ? Cordialement

Re: Avis délibéré et avis attestation médicale

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Messagepar Moderateur-01 » 20 Mai 2016, 12:58
Membre depuis 03 Nov 2013, 17:51

Modérateur 13663 Messages


Bonjour,
En principe le juge ne doit pas prendre en considération cette attestation, car votre ex n' a pas respecté le principe contradictoire. Il est tenu de vous communiquer tous les documents quelques jours avant l'audience.
Vu la gravite de son comportement, nous pensons qu'il ne vas pas récupérer la garde de sa fille.
Cordialement,

Re: Avis délibéré et avis attestation médicale

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Messagepar chacha34 » 20 Mai 2016, 13:34
Membre depuis 18 Mai 2016, 20:51

Nouveau membre 3 Messages


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